TITRE TROIS

ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 11 :

L’association est administrée par un bureau directeur, dont l’activité est secondée et sanctionnée par un Conseil d’Administration.

ARTICLE 12 :

Le Conseil d’Administration est composé de représentants désignés par les Associations adhérentes, soit deux représentants par Association qui bénéficient chacun du droit de vote. Lors des élections, si les deux représentants sont empêchés, un seul pouvoir signé des deux, en faveur d’un représentant d’une autre Association donnera droit à une seule voix.

Les Membres d’Honneur sont invités permanents du Conseil d’administration.

ARTICLE 12 BIS :

Les associations adhérentes devront fourni aux membres du Conseil d’Administration les dates de leur assemblée Générale, pour que l’un des membres de l’AD’93 soit présent.

ARTICLE 13 :

Le nombre des membres du Conseil d’Administration est le double du nombre des Associations adhérentes.

ARTICLE 14 :

Chaque année, au cours de la première réunion du Conseil d’Administration, les membres du conseil élisent le bureau Directeur qui comprend :

• 1 PRESIDENT
• 1 SECRETAIRE GENERAL
• 1 SECRETAIRE ADJOINT
• 1 TRESORIER
• 1 TRESORIER ADJOINT
• 1 ADMINISTRATEUR DU LOCAL
• 4 VICES PRESIDENTS DE COMMISSIONS 

Le bureau est renouvelable ou peut être modifié chaque fois qu’intervient un changement du nombre des adhérents de l’Association Départementale ou démission d’une association.

ARTICLE 15 :

Des Présidences et vice-Présidences d’Honneur pourront être offertes par le Conseil d’Administration.

Les intéressés pourront assister aux séances du Conseil avec voix consultative uniquement.

ARTICLE 16 :

Le Conseil d’Administration se réunit périodiquement en séance du Conseil au minimum une fois par trimestre. Il décide à chaque séance de la date de sa prochaine réunion, il peut en outre être convoqué par le Président ou sur la demande du tiers de ses membres.

Les décisions du Conseil d’Administration sont prises à la majorité absolue par vote.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.

La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire à la validité des décisions.

Au cas où une réunion du Conseil ne pourrait valablement délibérer du fait de l’absence d’un membre important d’Administrateur, une nouvelle réunion sera convoquée dans un délai de 15 jours et pourra décider quel que soit le nombre des Administrateurs présents ou représentés.

Dans ses séances, le Conseil est informé par le Bureau Directeur, de toute l’activité relative à l’association.

Le Conseil donne au Bureau toutes directives ou missions qu’il juge utiles à la bonne marche de l’Association.

ARTICLE 17 :

Tenant compte des diverses activités au sein de l’Association Départementale, il est crée quatre commissions dont les membres pourront être choisis, soit parmi les membres du Conseil d’Administration, des membres désignés par les Associations, voire même parmi les personnes connues dans le département pour leur compétence et leur sympathie à l’égard du jardinage amateur.

Les quatre commissions créées sont :

• 1°) La Commission du Jardin familial
• 2°) La Commission Ville Fleurie
• 3°) La Commission d'Art Floral
• 4°) La Commission de développement durable

Par la suite, toute autre Commission utile à la bonne marche l’Association

Pourra être nommée par le Conseil d’Administration.

ARTICLE 18  :

Le Président représente l’Association dans tous les actes de la vie civile. A défaut, c’est le secrétaire général qui est habilité.

ARTICLE 19 :

Le Trésorier est dépositaire des fonds de l’Association, il tient comptabilité régulière des recettes et des dépenses. Il ne doit engager de dépenses qu’avec l’autorisation conjointe du Président et du Secrétaire Général.

ARTICLE 20 :

Une fois chaque année, les représentants des Associations adhérentes, seront réunis sous forme d’Assemblée Générale, au cours de laquelle le Secrétaire Général rendra compte de la gestion du Conseil d’Administration pour l’année écoulée. Le trésorier rendra compte de la situation financière de l’Association. Le conseil d’administration désigne deux commissaires au compte, l’assemblée approuve.